Mentions Légales

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1. Éditeur du site

Le site artisanvitrier.paris est édité par :
Urban Habitat
Représentant légal : Jounaydi Harfaoui
Statut juridique : Entreprise individuelle – Micro-entreprise (auto-entrepreneur)
Numéro SIRET : [À COMPLÉTER – 14 chiffres]
Adresse du siège : [À COMPLÉTER – adresse professionnelle complète]
Téléphone : 01 88 33 64 60
E-mail de contact : [À COMPLÉTER – ex. contact@artisanvitrier.paris]
TVA : [À COMPLÉTER : soit "TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts" en franchise en base, soit votre numéro de TVA intracommunautaire si assujetti]

Urban Habitat est un artisan vitrier intervenant directement, sans sous-traitance à un tiers, pour des prestations de vitrerie, miroiterie, pose et réparation de vitrages sur Paris et l'Île-de-France.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Jounaydi Harfaoui, en sa qualité de représentant légal d'Urban Habitat.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
[À COMPLÉTER – nom de l'hébergeur, ex. OVH, o2switch, Hostinger...]
Adresse : [À COMPLÉTER – adresse du siège de l'hébergeur]
Téléphone / site web : [À COMPLÉTER]

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L'ensemble des éléments composant le site artisanvitrier.paris (textes, images, logos, graphismes, structure, icônes) est la propriété exclusive d'Urban Habitat, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable d'Urban Habitat.

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8. Droit applicable et juridiction compétente

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9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou pour signaler un contenu illicite, vous pouvez contacter Urban Habitat :
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